COMPTOIR CENTRAL DES LAMPES - CCL, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4357920
Date de dépôt :
28/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2027
Présentation de la marque ECI
Déposée par voie électronique le 28 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPTOIR CENTRAL DES LAMPES - CCL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ECI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-20 du 19 mai 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPTOIR CENTRAL DES LAMPES - CCL domicilié(e) 71 Avenue du 25ème régiment de tirailleurs sénégalais - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 844 499 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, M. Philippe BOHLAND domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque ECI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4357920.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPTOIR CENTRAL DES LAMPES - CCL, Société par actions simplifiée - 71 Avenue du 25ème régiment de tirailleurs sénégalais - 69009 - LYON - France - SIREN 397844499
MARK & LAW, M. Philippe BOHLAND - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20
Enregistrement sans modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35
Étalons de mesure ; étalons de mesure de la consommation énergétique d'appareils électriques ; instruments et appareils de mesure de la consommation énergétique d'appareils électriques ; dispositifs de mesure et de régulation de la consommation énergétique d'appareils électriques ; logiciels pour la mesure et de régulation de la consommation énergétique d'appareils électriques ; logiciels d'application pour la mesure et de régulation de la consommation énergétique d'appareils électriques ; logiciels de traitement de données en matière de consommation d'énergie ; diodes électroluminescentes [DEL] ;
Appareils et installations d'éclairage ; luminaires ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; ampoules halogènes, fluorescentes et basse tension ; tubes à décharges électriques pour l'éclairage ; tubes de lampes ; tubes lumineux pour l'éclairage ; filaments de lampes électriques ; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; dispositifs antiéblouissants (garnitures de lampes) ; diffuseur d'éclairage ; lampes d'éclairage ; réflecteur de lampes ; suspensions de lampes ; lampadaires ; appareils d'éclairage pour véhicules ; feux pour cycles, pour véhicules ; phares de véhicules ; réflecteurs pour véhicules ; lampes électriques, lampes halogènes, fluorescentes et basse tension ; douilles (supports de lampes) de lampes électriques ; manchons de lampes ; lampes de poche ; projecteurs électriques [appareils d'éclairage] ; projecteurs étanches [appareils d'éclairage] ; torches pour l'éclairage ; fontaines lumineuses ; luminaires, pieds pour luminaires ; lanternes ; lanternes vénitiennes ; lampions ; lustres ; spots sous-marins, colonnes de lumière, abat-jour, porte-abat-jour ; plafonniers (lampes suspendues au plafond) ; globes de lampes ; appliques murales et encastrables (appareils et installations d'éclairage) ; mâts d'éclairage (appareils et installations d'éclairage) ; lampes de sûreté ; lampes à gaz ; lampes à huile ; verres de lampes ; lampes à rayons ultraviolets non à usage médical ; lampes d'éclairage pour aquariums ; lampes germicides pour la purification de l'air ; lampes électriques pour arbres de Noël ; lampes pour appareils de projection ;
Analyse du prix de revient ; analyse du prix de revient de la consommation énergétique d'appareils électriques par l'intermédiaire d'un indice de mesure et de calcul ; services de comparaison de prix ; services de comparaison de prix énergétiques ; services de recueils et de systématisations de données pour la mise au point, la création, le suivi et le calcul d'indices dans un fichier central ;
Audits en matière d'énergie ; conseils en matière d'économie d'énergie ; conception et développement de logiciels de mesure, de régulation et gestion de l'énergie ; prestation de conseils techniques en rapport avec des mesures d'économie d'énergie ; études techniques, conseils techniques rendus par des ingénieurs pour le choix, le fonctionnement, le contrôle, l'exécution de travaux d'installation d'appareils et d'installations d'éclairage, d'appareils et d'installations d'éclairage destinés à économiser l'énergie.
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